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Devis Assurance Emprunteur

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Emprunteur n°1

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Civilité	Nom	Prénom	Date de naissance	E-mail	Téléphone	Pays de résidence	Nationalité	Encours déjà assuré	Statut professionnel	Catégorie professionnelle	Profession exacte	Fumeur	Travail manuel	Manutention lourde / travail en hauteur	Km Professionnels +40.000/an	Déplacements professionnels et/ou humanitaires à l'étranger	Encours assuré (éligible Lemoine)
								Montant des capitaux décès déjà assurés chez SwissLife via un contrat de prévoyance ou un contrat emprunteur hors contrats SwissLife Excellence Emprunteur.				Personne qui certifie ne pas avoir fumé de cigarettes, cigares, cigarettes électroniques ou pipes, même occasionnellement au cours des 24 derniers mois. En cas d’arrêt suite à la demande expresse du corps médical, l’indiquer dans le questionnaire de santé.	Activité régulière qui requiert la force ou l’habileté des mains, avec l’aide éventuelle d’outils ou de machines.	Toutes activités régulières de manutention/déplacement de charges de plus de 15 kilos OU Le fait d’exercer quotidiennement une activité à l’extérieur (milieu agricole, milieu marin ou travaux publics), avec l’aide de machines ou d’outils lourds ou bien dans un environnement comportant des matières chimiques, radioactives, inflammables ou explosives, nécessitant un équipement de protection, ou bien avec du travail en hauteur à plus de 20 mètres.	Nombre de kilomètres effectués par an à titre professionnel (hors trajet domicile-lieu de travail), en véhicule terrestre à moteur (trains ou avions exclus).	Voyages prévus dans un cadre professionnel et/ou humanitaire dans les 12 prochains mois en dehors de l’Espace Economique Européen, AELE (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse), Etats-Unis, Canada, Japon, Australie, Nouvelle-Zélande, Hong-Kong, Singapour et Taïwan.	Le capital restant dû assuré de tous vos crédits (y compris le présent projet) est-il inférieur ou égal à 200.000€ ?

Exercez-vous des professions à risques ?*
- Artificier
- Chauffeurs routiers/livreurs
- Docker
- Démineur
- Fabrication/manipulation de matières toxiques inflammables et explosives
- Garde du corps
- Guide de haute montagne
- Journaliste photo caméraman
- Manipulation de matières chimiques dangereuses et radioactives
- Militaire
- Mineur
- Métiers de l'industrie pétrolière (exploitation de plateforme)
- Métiers de l'air
- Métiers de la marine
- Métiers de la pêche
- Métiers liés à la plongée
- Politique
- Port ou manipulation d'armes
- Profession artistique / littéraire
- Profession de maintien de l'ordre
- Profession sans frontières (ex : humanitaires)
- Sapeur-pompier
- Sportif professionnel
- Aucune de ces activités
Prêt n°1 de l'emprunteur n°1

Veuillez remplir les informations de votre prêt :*

Banque	Type de prêt	Montant du capital emprunté (en €)	Taux (en %)	Type de taux	Durée (en mois)	Type de différés	Frais bancaires (en €)	Nombre de paliers	Périodicité des échéances de prêt	Périodicité des cotisations d'assurance	Date d'effet	Prêt accordé à une personne morale	Objet du financement

Garanties du prêt n°1 de l'emprunteur n°1

Veuillez choisir vos garanties :*

Décès (DC) et Perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA)	Invalidité permanente et totale (IPT)	Invalidité permanente partielle (IPP)	Incapacité totale de travail (ITT)	Franchise d'Incapacité totale de travail	Perte d'emploi (PE)
A la suite du décès de l’assuré survenu pendant la période de validité des garanties, l’assureur prend en charge le capital restant dû au jour du décès. L’assuré est considéré en PTIA par l’assureur s’il est définitivement incapable de se livrer à un travail ou activité, même de surveillance ou de direction, pouvant procurer salaire, gain ou profit, et dont l’état nécessite en permanence l’assistance d’une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie courante.	L’assuré est considéré en IPT à la suite d’une maladie ou d’un accident, lorsqu’après consolidation de son état, il présente un taux d’invalidité supérieur ou égal à 66% et qu’il se trouve dans l’impossibilité définitive et permanente d’exercer sa profession pratiquée au jour du sinistre. Ce taux est fonction de l’invalidation fonctionnelle (diminution de la capacité à effectuer les gestes de la vie courante) et de l’invalidité professionnelle (diminution de la capacité à exercer sa profession).	L’assuré est reconnu en IPP à la suite d’une maladie ou d’un accident, lorsqu’après consolidation de son état, il présente un taux d’invalidité compris entre 33% et 66% et qu’il se trouve dans l’impossibilité définitive et permanente d’exercer à temps plein sa profession pratiquée au jour du sinistre.	L’assuré est considéré en ITT s’il est, suite à une maladie ou un accident, dans l’impossibilité temporaire, totale et continue, médicalement constatée, d’exercer son activité professionnelle, même à temps partiel ou même limitée à la surveillance ou à la direction et donc d’en tirer gain ou profit.		L’assuré est considéré en perte d’emploi: S’il perd son activité professionnelle en tant que salarié, suite à un licenciement hors faute lourde ou faute grave, après une période d’activité professionnelle salariée d’au moins 365 jours consécutifs sous CDI ouvrant droit au revenu de remplacement de la part de Pôle emploi ou d’un organisme assimilé prévu par le Code du travail; S’il perd son activité professionnelle en tant que chef d’entreprise en nom personnel ou bien en tant que dirigeant d’entreprise mandataire social, ouvrant droit au revenu de remplacement de la part d’un régime privé d’assurance chômage pour dirigeants d’entreprise: Suite à la perte de son activité dans l’un des 2 cas précédents, l’assuré ne doit pas cumuler revenu de remplacement et activité professionnelle

Quelle quotité souhaitez-vous assurer pour ce prêt ?*La quotité d'une assurance emprunteur représente le pourcentage du capital de l'emprunt couvert par l'assureur. Elle peut aller de 1 a 100% par co-emprunteur..
Souhaitez-vous vous assurer pour la pratique sportive ?*
- Oui
- Non
Quels sports pratiquez-vous ?*
- Sports mécaniques (auto et moto)
- Sports aériens, y compris parachutisme, ULM, vol à voile, voltige aérienne, deltaplane, parapente
- Navigation maritime, motonautisme (y compris scooter des mers), voile à plus de 25 miles des côtes, plongée sous-marine (à + de 20 mètres de profondeur)
- Sports de neige (dont motoneige), de glace (dont bobsleigh et skeleton), de montagne, alpinisme (dont varappe)
- Canyoning, rafting, spéléologie
- Sports de combat et arts martiaux
- Activités équestres et chasse à courre
Avez-vous un autre prêt à assurer ?*
- Oui
- Non
Souhaitez-vous ajouter un emprunteur supplémentaire ?*
- Oui
- Non

Prêt n°4 de l'emprunteur n°4

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Banque	Type de prêt	Montant du capital emprunté (en €)	Taux (en %)	Type de taux	Durée (en mois)	Type de différés	Frais bancaires (en €)	Nombre de paliers	Périodicité des échéances de prêt	Périodicité des cotisations d'assurance	Date d'effet	Prêt accordé à une personne morale	Objet du financement

Garanties du prêt n°4 de l'emprunteur n°4

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Décès (DC) et Perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA)	Invalidité permanente et totale (IPT)	Invalidité permanente partielle (IPP)	Incapacité totale de travail (ITT)	Franchise d'Incapacité totale de travail	Perte d'emploi (PE)
A la suite du décès de l’assuré survenu pendant la période de validité des garanties, l’assureur prend en charge le capital restant dû au jour du décès. L’assuré est considéré en PTIA par l’assureur s’il est définitivement incapable de se livrer à un travail ou activité, même de surveillance ou de direction, pouvant procurer salaire, gain ou profit, et dont l’état nécessite en permanence l’assistance d’une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie courante.	L’assuré est considéré en IPT à la suite d’une maladie ou d’un accident, lorsqu’après consolidation de son état, il présente un taux d’invalidité supérieur ou égal à 66% et qu’il se trouve dans l’impossibilité définitive et permanente d’exercer sa profession pratiquée au jour du sinistre. Ce taux est fonction de l’invalidation fonctionnelle (diminution de la capacité à effectuer les gestes de la vie courante) et de l’invalidité professionnelle (diminution de la capacité à exercer sa profession).	L’assuré est reconnu en IPP à la suite d’une maladie ou d’un accident, lorsqu’après consolidation de son état, il présente un taux d’invalidité compris entre 33% et 66% et qu’il se trouve dans l’impossibilité définitive et permanente d’exercer à temps plein sa profession pratiquée au jour du sinistre.	L’assuré est considéré en ITT s’il est, suite à une maladie ou un accident, dans l’impossibilité temporaire, totale et continue, médicalement constatée, d’exercer son activité professionnelle, même à temps partiel ou même limitée à la surveillance ou à la direction et donc d’en tirer gain ou profit.		L’assuré est considéré en perte d’emploi: S’il perd son activité professionnelle en tant que salarié, suite à un licenciement hors faute lourde ou faute grave, après une période d’activité professionnelle salariée d’au moins 365 jours consécutifs sous CDI ouvrant droit au revenu de remplacement de la part de Pôle emploi ou d’un organisme assimilé prévu par le Code du travail; S’il perd son activité professionnelle en tant que chef d’entreprise en nom personnel ou bien en tant que dirigeant d’entreprise mandataire social, ouvrant droit au revenu de remplacement de la part d’un régime privé d’assurance chômage pour dirigeants d’entreprise: Suite à la perte de son activité dans l’un des 2 cas précédents, l’assuré ne doit pas cumuler revenu de remplacement et activité professionnelle

Quelle quotité souhaitez-vous assurer pour ce prêt ?*La quotité d'une assurance emprunteur représente le pourcentage du capital de l'emprunt couvert par l'assureur. Elle peut aller de 1 a 100% par co-emprunteur..
Souhaitez-vous vous assurer pour la pratique sportive ?*
- Oui
- Non
Quels sports pratiquez-vous ?*
- Sports mécaniques (auto et moto)
- Sports aériens, y compris parachutisme, ULM, vol à voile, voltige aérienne, deltaplane, parapente
- Navigation maritime, motonautisme (y compris scooter des mers), voile à plus de 25 miles des côtes, plongée sous-marine (à + de 20 mètres de profondeur)
- Sports de neige (dont motoneige), de glace (dont bobsleigh et skeleton), de montagne, alpinisme (dont varappe)
- Canyoning, rafting, spéléologie
- Sports de combat et arts martiaux
- Activités équestres et chasse à courre

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- Le souscripteur certifie que les réponses aux questions et les déclarations qui précèdent sont à sa connaissance exactes. Il reconnait avoir été informé que toute réticence, fausse déclaration, omission ou inexactitude, entraîne les sanctions prévues aux articles L113-8 (Nullité du contrat) et L113-9 (Réduction des indemnités) du Code des assurances.
Les données personnelles*
- Nous recueillons vos données personnelles et les utilisons pour la gestion de cette demande et pour notre relation commerciale. Elles sont destinées prioritairement à votre intermédiaire d’assurance, ainsi qu’à HUMINDIS Assurance ; mais également aux différents organismes et partenaires en lien avec HUMINDIS Assurance. Ces données peuvent être hébergées dans des pays tiers et conservées durant une période maximale correspondant au temps nécessaire aux différentes opérations ci-dessus ou pour la durée spécifiquement prévue par la CNIL (normes pour le secteur de l’assurance) ou encore par la loi (prescriptions légales). Vos informations personnelles nous aident à mieux vous connaître et ainsi à vous proposer des solutions et services qui vous correspondent. Nous les conservons tout au long de la vie de votre contrat. Une fois ce dernier fermé, elles sont conservées pendant le délai de prescription. Vous gardez bien sûr tout loisir d’y accéder, de demander leur modification, rectification, portabilité ou effacement et de vous opposer à leur utilisation. Vous pouvez également prendre contact avec le responsable des données personnelles pour toute information ou contestation (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour cela, il vous suffit d’adresser une demande écrite à votre intermédiaire d’assurance. Vous pouvez également vous adresser à la CNIL.
Fait à*
Le*
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