devis RC Chasse

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Garanties et options

Les garanties souhaitées :*

Garanties	Vos choix
R.C. du chasseur du fait de ses propres actes y compris Recours et Défense R.C. du chasseur du fait de ses propres actes y compris Recours et Défense
RC du fait du chien en dehors des limites de chasse RC du fait du chien en dehors des limites de chasse
Garantie « Tous risques fusil de chasse » Garantie « Tous risques fusil de chasse »
Dommages aux chiens de moins de 10 ans Dommages aux chiens de moins de 10 ans
Le client s’engage à garantir tous ses chiens Le client s’engage à garantir tous ses chiens
Caution pénale Espagne Caution pénale Espagne
R.C. du propriétaire ou du locataire de terrains destinés à la pratique de la chasse R.C. du propriétaire ou du locataire de terrains destinés à la pratique de la chasse
Indemnités contractuelles en cas de dommages corporels suite à un acte de chasse : décès Indemnités contractuelles en cas de dommages corporels suite à un acte de chasse : décès
Indemnités contractuelles en cas de dommages corporels suite à un acte de chasse : Incapacité permanente (IP) par an Indemnités contractuelles en cas de dommages corporels suite à un acte de chasse : Incapacité permanente (IP) par an
Indemnités contractuelles en cas de dommages corporels suite à un acte de chasse : Incapacité temporaire (IT) par mois Indemnités contractuelles en cas de dommages corporels suite à un acte de chasse : Incapacité temporaire (IT) par mois
Extension des garanties de R.C. chasse et de Défense- Recours hors Union Européenne et Confédération Helvétique Extension des garanties de R.C. chasse et de Défense- Recours hors Union Européenne et Confédération Helvétique

Antécédents
Les risques sont-ils résiliés par un précédent assureur dans les 3 années précédant la souscription de l'affaire nouvelle ?*
- Oui
- Non
Avez-vous eu des sinistres ?*
- Oui
- Non
Liste des sinistres :*
Type de sinistre Date du sinistre Détails Coût du sinistre

Tarif final
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Date d'effet :*
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- Le souscripteur certifie que les réponses aux questions et les déclarations qui précèdent sont à sa connaissance exactes. Il reconnait avoir été informé que toute réticence, fausse déclaration, omission ou inexactitude, entraîne les sanctions prévues aux articles L113-8 (Nullité du contrat) et L113-9 (Réduction des indemnités) du Code des assurances.
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- Nous recueillons vos données personnelles et les utilisons pour la gestion de cette demande et pour notre relation commerciale. Elles sont destinées prioritairement à votre intermédiaire d’assurance, ainsi qu’à HUMINDIS Assurance ; mais également aux différents organismes et partenaires en lien avec HUMINDIS Assurance. Ces données peuvent être hébergées dans des pays tiers et conservées durant une période maximale correspondant au temps nécessaire aux différentes opérations ci-dessus ou pour la durée spécifiquement prévue par la CNIL (normes pour le secteur de l’assurance) ou encore par la loi (prescriptions légales). Vos informations personnelles nous aident à mieux vous connaître et ainsi à vous proposer des solutions et services qui vous correspondent. Nous les conservons tout au long de la vie de votre contrat. Une fois ce dernier fermé, elles sont conservées pendant le délai de prescription. Vous gardez bien sûr tout loisir d’y accéder, de demander leur modification, rectification, portabilité ou effacement et de vous opposer à leur utilisation. Vous pouvez également prendre contact avec le responsable des données personnelles pour toute information ou contestation (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour cela, il vous suffit d’adresser une demande écrite à votre intermédiaire d’assurance. Vous pouvez également vous adresser à la CNIL.
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